CONDITIONS GENERALES

Dépôt à titre de marque de la dénomination et du logo " FORT&VERT " Réservation du nom de domaine " fortetvert.fr" auprès de WANADOO / ORANGE.

INFORMATIQUE & LIBERTES :

Nous vous informons que vous pouvez, si vous le voulez, laisser des messages sur ce site via le formulaire de la page de Contact de ce site

Vous disposez, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et libertés, d'un droit d'accès et de rectification relativement aux données vous concernant auprès FORT&VERT.

PROPRIETE

Siège : FORT&VERT –Allée d’Allemagne, ZI Artoipôle 62223 FEUCHY (FRANCE)

Responsable de la publication : Jérôme PIERSON

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du site y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.

TELERIGHT :

Documents :

• Toute utilisation de documents issus de ce site web doit mentionner la source.
• Toute utilisation dans ce site de logos appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).

Liens :

• Toute utilisation dans ce site de logos appartenant à un tiers ainsi que toute diffusion d'articles parus dans la presse écrite ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).
• En sens inverse, tous les liens en partance font en principe l'objet d'une information en direction du site de destination.

CREDITS :

• Site proposé par FORT&VERT.
• Conception et réalisation du site par DECIMA et FORT&VERT .
• Réalisation des photographies par FORT&VERT, .